Les risques psychosociaux au travail

Les Risques Psychosociaux, mais qu’est-ce que c’est ?

Les Risques Psychosociaux sont définis comme des risques pour la santé physique et mentale des travailleurs. Leurs causes surviennent lorsqu’il y a une surcharge de travail trop importante, une organisation défectueuse ou de mauvaises relations. Ces risques peuvent alors avoir un impact important sur le fonctionnement d’une entreprise (absentéisme, turn-over, burn-out, mauvaise ambiance de travail) et ainsi engendrer un stress conséquent chez ses actifs. Ils peuvent concerner toutes les entreprises quelques soient leur taille et leur secteur d’activité. Les partenaires sociaux et les pouvoirs publics sont fortement mobilisés sur une approche préventive des RPS.

Mais alors, de quoi s’agit-il ? Quel rôle a l’employeur ? Comment protéger les collaborateurs ?

Les effets sur la santé

Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non :

Du stress : déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son environnement de travail et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face ;
Des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés : harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre des personnes ou entre des équipes ;
Des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

Ces risques peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

Les RPS ne sont donc pas sans effets sur la physiologie et la santé physique de la personne qui est exposée. Une exposition prolongée des RPS peut ainsi provoquer des troubles musculo-squelettiques, des maladies cardio-vasculaires, des ulcères…

RPS et QVT : Termes distincts mais liés

La prévention des RPS est primordiale en entreprise, en plus de toutes actions visant à améliorer la QVT. En effet, chaque employeur a pour obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé mentale et physique de ses collaborateurs. Ces risques doivent être évalués et des mesures doivent être mises en place pour les maîtriser.

La QVT prolonge donc la prévention des RPS sans forcément l’intégrer en ciblant des impératifs comme l’égalité homme-femme et la prise en compte des impératifs de la vie personnelle.

Les concepts du bien-être au travail et de qualité de vie au travail véhiculent des préoccupations pour les pouvoirs publics et les entreprises qui dépassent la sphère de la prévention et des risques professionnels.

Le sens du travail, le sentiment d’équité, la préservation de la sphère privée mais aussi le maintien des compétences et de motivation tout au long du parcours professionnel sont des enjeux qui sont perçus comme complémentaires des questions de santé. Ces ouvertures vont dans le sens de la recherche d’une performance globale de l’entreprise qui inclurait les enjeux sociaux, sociétaux et environnementaux liés à l’activité économique.

Régime juridique

Pour faciliter le passage d’une démarche de prévention des RPS à la QVT il faut avant tout que le Comité Social et Économique (CSE) et le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) soient impliqués dans la négociation d’un accord QVT à long terme. Une fois les diagnostics effectués pour identifier les RPS il faut ensuite mettre en place des actions de changement qui impactent la vie des collaborateurs.

Parmi les différents RPS émergents, seul le stress, le harcèlement et la violence au travail font pour le moment, l’objet de dispositions de prévention spécifiques de nature conventionnelle ou juridique :

Mesures conventionnelles européennes et nationales pour le stress qui est quantitativement le premier RPS en même temps que le premier facteur de risque au travail, tous risques confondus, touchant à des degrés divers près de 40% de travailleurs ;
Mesures législatives (Code du travail et Code pénal) et conventionnelles pour le harcèlement et la violence au travail, les mesures conventionnelles applicables dans le secteur privé.

Prévention des RPS : Démarche de prévention collective

Prévenir les RPS c’est avant tout mettre en place des modes d’organisation qui soient favorables à la santé physique et mentale des collaborateurs : travail en équipe, utilisation des compétences des actifs, marches de manœuvres suffisantes, participation des collaborateurs aux décisions les concernant doivent permettre d’évaluer précisément le niveau de risque, d’en identifier les sources et de mettre en place un plan d’action. Une telle démarche permet une prévention efficace et durable.

La démarche de prévention collective des RPS peut alors suivre des méthodologies différentes selon la taille de l’entreprise. Il peut y avoir une approche d’évaluation des risques, l’obligation d’agir suite à un événement grave, l’amélioration de la qualité du dialogue, la mise en place d’une organisation concernée, etc.

Quelles que soit les méthodologies de prévention collectives, elles ont des points communs qui sont favorables au bon déroulement de la démarche :

L’engagement de la direction à mener une démarche concrète
L’existence préalable d’une culture de santé et de sécurité au travail de l’entreprise
L’implication des représentants du personnel
La participation des salariés, de l’encadrement et une information régulière auprès de ceux-ci
Le respect des personnes : la protection de leur parole
La mise en place d’un groupe de travail dont la taille et les missions varient selon l’effectif de l’entreprise
L’identification et l’évaluation des facteurs de risques RPS

Dans les situations de travail dégradées qui influent sur la santé mentale et physique des collaborateurs, des mesures de soutien aux salariés en souffrance doivent être mises en place.